Oswald Calegari

De: CALEGARI (Oswald)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: Oswald CALEGARI
Objet:
membres de la commission nationale de la carte du combattant
Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
date_debut="2020-08-01"
JORFTEXT000042118296(source JORF)
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Calegari (Oswald)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015